CERECO, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de dépôt :
4200663
Date de dépôt :
30/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2025
Présentation de la marque LES DELICES SANS GLUTEN
Déposée par voie électronique le 30 juillet 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CERECO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES DELICES SANS GLUTEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-34 du 21 août 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CERECO domicilié(e) Zone Artisanale LA FONTENELLE - 35113 - DOMAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 364 959 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOXA CPI, Mlle Hortense MOUGET domicilié(e) Parc d'Affaires "Oberthur", 1 rue Raoul Ponchon - 35000 - RENNES - France.
La marque LES DELICES SANS GLUTEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4200663.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CERECO, Société à responsabilité limitée à associé unique - Zone Artisanale LA FONTENELLE - 35113 - DOMAGNE - France - SIREN 381364959
AVOXA CPI, Mlle Hortense MOUGET - Parc d'Affaires "Oberthur", 1 rue Raoul Ponchon - 35000 - RENNES - France
Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34
Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27
Fruits secs. Mélanges de fruits secs. Graines comestibles. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Gelées, confitures, marmelades, compotes, pâtes à tartiner de fruits et/ou de légumes. En-cas à base de fruits, de légumes, de graines. Barres alimentaires à base de graines et/ou de fruits. Chips de fruits, de légumes. Pâtes à tartiner végétales. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ;
Cacao ; chocolat ; confiseries à base de chocolat à savoir : chocolat en tablettes, barres chocolatées, pralines à base de chocolat, feuilles de chocolat. Pâtes à tartiner au chocolat, à base de noisettes, et/ou de fruits à coque. Pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; biscuits ; gâteaux. Farine et préparations faites de céréales, de graines oléagineuses à usage alimentaire. Aliments entièrement ou partiellement à base de céréales à savoir: en-cas à base de céréales, céréales en grains préparés, céréales prêtes pour consommer, flocons de céréales séchées, céréales pour le petit-déjeuner. En-cas contenant un mélange de céréales, de fruits à coque et de fruits séchés [confiserie]. Mélanges alimentaires à base de flocons de céréales et de fruits secs ; muesli ; tartines céréalières pour le petit-déjeuner ; pain ; biscottes ; sirops à usage alimentaire. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ;
Services de vente au détail des produits suivants: cacao ; chocolat ; confiseries à base de chocolat ; pâtes à tartiner ; pâtisseries ; confiseries ; glaces alimentaires ; biscuits ; gâteaux ; préparations faites de céréales, de graines oléagineuses à usage alimentaire ; aliments entièrement ou partiellement à base de céréales (en-cas à base de céréales, céréales en grains préparés, céréales prêtes pour consommer, flocons de céréales séchées, céréales pour le petit-déjeuner) ; mélanges alimentaires et/ou en-cas contenant un mélange de céréales, de fruits à coque et de fruits séchés ; tartines céréalières pour le petit-déjeuner ; pain, biscottes ; sirops à usage alimentaire ; fruits secs, graines comestibles ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, marmelades, compotes ; en-cas à base de fruits, de légumes, de graines ; chips de fruits, de légumes ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique.
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